Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour La Confiance dans l’Economie Numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.encrecrealine.com les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site www.katseye-image.com par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
+ Identification :
Propriétaire : Mme Katia Masson
SIRET : 89972962800011
> Katia Masson est assujettie à la TVA non applicable selon l’article 239 B du Code Général des Impôts.
Edition et direction des publications du site www.katseye-image.com : Mme Katia Masson
Création site internet, webmaster & webdesigner : Encre Créaline – www.encrecrealine.com
+ Hébergeur :
Le site www.katseye-image.com est hébergé par Hostinger, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante :
Hostinger, UAB
Jonavos g. 60C, 44192 Lituanie
+ Conditions générales du site :
L’utilisation du site www.katseye-image.com implique l’acceptation pleine et entière de ses conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.katseye-image.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
+ Utilisations des informations :
Toutes les informations et statistiques de fréquentation recueillies, sur le site www.katseye-image.com, auprès des utilisateurs peuvent être utilisées pour améliorer le site internet et sa gestion.
+ Accès au site :
Le site est normalement accessible par tout, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas d’ interruption ou suspension des services le site www.katseye-image.com ne saurait être tenu responsable.
+ Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site encrecrealine.com , incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’entreprise à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord par écrit de Kat’s eye. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et selon le Code civil.
+ Droit d’auteur :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est strictement interdite en application de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. L’accès au site www.katseye-image.com confère aux utilisateurs un droit d’usage privé et non exclusif. Les images présentes sont la propriété de Mme Katia Masson et de l’entreprise Kat’s eye. Tout usage de ces visuels sans mention du site www.katseye-image.com est prohibé.
+ Limitation de la responsabilité :
L’entreprise Kat’s eye et Mme Katia Masson ne sauraient être tenues responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site www.katseye-image.com
+ Consentement :
En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.
+ Utilisations des cookies :
Le site www.katseye-image.com utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d’accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d’y inscrire des informations. Le site utilise ces cookies pour réaliser des statistiques anonymes des visites. Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. L’utilisateur peut néanmoins s’opposer à l’utilisation de ces cookies, exclusivement en paramétrant son navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur qu’utilise l’utilisateur.
